Les arrêtés municipaux

Interdiction de fumer et de vapoter

Interdiction de fumer et de vapoter sur le domaine public devant les écoles.

Arrêté préfectoral

Projet aménagement de plusieurs sites (îlot Equipart et Aunelle).

Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce - 2023

Arrêté ouverture d'enquête publique concernant la modification du PLUi de la communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole

Extrait du registre des délibérations du comité syndical du 13 décembre (SIMOUV)

Calamité Agricole - Documents d'aide à la télédéclaration

Communiqué de presse
Tempête du 18 au 21 février

Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Nord

Suite à la tempête Eunice du 18 au 21 février 2022.

Arrêté portant détermination des crédits affectés au département du Nord au titre des calamités agricoles

Arrêté de fermeture de la salle Céline Coquelet et de la Maison de la Solidarité

Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Valenciennes Métropole

Interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson de l'étang du parc de l'Aunelle

Avis annuel Pêche - 2023

Stationnement interdit sur le parking rue Henri Leblanc

Pour la journée du 8 mai 2023.

Arrêté préfectoral concernant l'élection des sénateurs du 24 septembre 2023

Arrêté fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants à désigner ou à élire pour l'élection des sénateurs du 24 septembre 2023.