Les arrêtés municipaux

Occupation du domaine public - Place Equipart

Du 25 novembre au 1er décembre 2024 (inclus).

Interdiction de circulation et de stationnement, à l'occasion de la Quiévrainoise, le 1er décembre 2024

Dans les rues concernées par l'évènement, de 9h à 14h.

Interdiction de circulation et de stationnement, à l'occasion de la Quiévrainoise, le 1er décembre 2024

Dans les rues concernées par l'évènement, de 9h à 14h.

Fermeture salle Céline Coquelet
jusqu'au 31 décembre 2024

Considérant qu'afin de permettre la réalisation des travaux de remise en état des lieux dans les meilleures conditions et de prévenir tout dommage aux biens et aux personnes, il y a lieu de prendre une mesure restrictive de fermeture.

Arrêté de voirie

Rue Victor Lecocq et rue du Calvaire

Campagne de chasse 2024-2025

Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse dans le département du nord - 2024-2025

Procès-verbal provisoire d'état d'abandon manifeste 163 rue du Quesnoy

Avis de dépôt 1er mars

Arrêté infractions RSD 345 C rue du Quesnoy

Arrêté de traitement de l'insalubrité de l'appartement du rez-de-chaussée de l'immeuble situé 170 rue Jean Jaurès à Quiévrechain

Arrêté préfectoral concernant l'élection des sénateurs du 24 septembre 2023

Arrêté fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants à désigner ou à élire pour l'élection des sénateurs du 24 septembre 2023.

Avis annuel Pêche - 2024

Interdiction de fumer et de vapoter

Interdiction de fumer et de vapoter sur le domaine public devant les écoles.

Arrêté préfectoral

Projet aménagement de plusieurs sites (îlot Equipart et Aunelle).

Calamité Agricole - Documents d'aide à la télédéclaration

Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce - 2024

Communiqué de presse
Tempête du 18 au 21 février

Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Nord

Suite à la tempête Eunice du 18 au 21 février 2022.

Arrêté portant détermination des crédits affectés au département du Nord au titre des calamités agricoles

Arrêté de fermeture de la salle Céline Coquelet et de la Maison de la Solidarité

Interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson de l'étang du parc de l'Aunelle

Fermeture du stade de la Mine et du stade Cheval