Les arrêtés municipaux

Avis de dépôt 1er mars

Arrêté infractions RSD 345 C rue du Quesnoy

Arrêté de traitement de l'insalubrité de l'appartement du rez-de-chaussée de l'immeuble situé 170 rue Jean Jaurès à Quiévrechain

Arrêté préfectoral concernant l'élection des sénateurs du 24 septembre 2023

Arrêté fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants à désigner ou à élire pour l'élection des sénateurs du 24 septembre 2023.

Avis annuel Pêche - 2024

Interdiction de fumer et de vapoter

Interdiction de fumer et de vapoter sur le domaine public devant les écoles.

Arrêté préfectoral

Projet aménagement de plusieurs sites (îlot Equipart et Aunelle).

Calamité Agricole - Documents d'aide à la télédéclaration

Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce - 2024

Communiqué de presse
Tempête du 18 au 21 février

Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Nord

Suite à la tempête Eunice du 18 au 21 février 2022.

Arrêté portant détermination des crédits affectés au département du Nord au titre des calamités agricoles

Arrêté de fermeture de la salle Céline Coquelet et de la Maison de la Solidarité

Interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson de l'étang du parc de l'Aunelle

Fermeture du stade de la Mine et du stade Cheval