ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2019

1. APPROBATION DU DU P.V. DE LA PRECEDENTE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 

2. RATIFICATION DS DECISIONS DU MAIRE

 2.1 Décision attributive du marché « Enfouissement des réseaux îlot Equipart et cour Bourgogne – Commune de Quiévrechain »
2.2 Contrat de cession de représentation du spectacle : concept spectacle vivant avec « Jérémy Cirot » – le samedi 28 septembre 2019
2.3 Décision attributive du marché « Réfection de la toiture de la cantine (ancien collège Froissart) sis rue des Champs – Commune de Quiévrechain » 

3. FINANCES COMMUNALES

3.1 Convention de partenariat avec l’association « Harmonie »
3.2 Subvention et convention de partenariat avec l’association « ESPACE DANSES »
3.3 Convention Centre Social Amilcar Reghem
3.4 Subventions aux associations
3.5 Tarification Spectacle One Man Show Jérémy CIROT
3.6 Bail locatif pour l’appartement sis 216 C rue du Quesnoy
3.7 Convention SIDEGAV pour l’enfouissement de réseaux à proximité de la place Roger Salengro
3.8 Tarification différentielle et modalités de fonctionnement de l’accueil collectif pour mineurs périscolaire de la garderie du matin et du soir
3.9 Tarification des inscriptions à la Bibliothèque Municipale 

4. RESSOURCES HUMAINES

4.1 Mise en place de l’annualisation du temps de travail pour certains services
4.2 Contrats d’apprentissage
4.3 Modification du tableau des effectifs permanents – Création et suppression de postes
4.4 Création d’une activité accessoire pour l’Ecole de Musique 

5. QUESTIONS DIVERSES

5.1 Représentation des communes au sein de l’assemblée communautaire 2020-2026 – Approbation de l’accord local
5.2 Avenant n° 1 de transfert au Marché QUIE-2018.03 « Entretien, rénovation et création d’installations d’éclairage public, d’éclairages sportifs, de signalisation et illuminations festives » : Rachat de la société SME par la société SME GROUPE LECLERE
5.3 Convention confiant la fourrière automobile à un gardien agréé
5.4 Retrait du SIDEN SIAN de la commune d’AUXI-LE CHÂTEAU (Pas-de-Calais)
5.5 Renégociation d’un emprunt contracté en 2008 par Val’Hainaut Habitat et garanti par la Ville
5.6 Convention avec les intervenants participant aux ACM 2019 Judo Club
5.7 Mise à disposition de deux E.T.A.P.S. du SIVOM de CRESPIN-QUIEVRECHAIN-SAINT AYBERT-THIVENCELLE 

CLÔTURE DE LA SEANCE

Tirage au sort des jurés appelés à figurer sur la liste du jury criminel pour l’année 2020