ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2019

1. FINANCES COMMUNALES

1.1 Vote du taux des taxes locales
1.2 Présentation et vote du Budget Principal 2019 de la Commune de Quiévrechain
1.3 Présentation et vote du Budget Annexe 2019 du lotissement des Vanneaux
1.4 Présentation et vote du Budget Annexe 2019 du lotissement « Les Verreries »
1.5 Autorisation de Programme Mise en œuvre du Réseau de Vidéo-surveillance
1.6 Autorisation de Programme Rénovation des rues du quartier en QPV (rues Gilles Neumans, des Champs, Mozart, Abreuvoir, des Huit Muids)
1.7 Autorisation de Programme Changement de menuiseries de écoles Jean-Marie Brison et Pasteur
1.8 Souscription d’un emprunt sur la ville pour l’investissement 2019
1.9 Demande de subvention au titre du produit des amendes pour l’acquisition de 2 feux intelligents rue Jean Jaurès
1.10 Demande de subvention au titre des Projets Territoriaux Structurants d’enjeux territoriaux 2019-2020 – l’étude d’aménagement de l’entrée urbaine principale du territoire de Valenciennes Métropole, depuis la Belgique – Axe Principal Quiévrechain – Rue Jean Jaurès
1.11 Demande de subvention au titre des Projets Territoriaux Structurants d’enjeux territoriaux 2019-2020 – Etudes de maîtrise d’œuvre urbaine et paysagère pour le réaménagement de secteurs de centre ville
1.12 Demande de subvention au titre des Projets Territoriaux Structurants d’enjeux territoriaux 2019-2020 – Aménagement de la trame verte depuis le centre ville vers l’Aunelle
1.13 Demande de subvention au titre des Projets Territoriaux Structurants d’enjeux départementaux 2019-2020 – Sécurité aux abords du collège Jehan Froissart
1.14 Subventions aux associations 2019
1.15 Convention de partenariat 1er semestre 2019 avec l’Espace Pasolini-Théâtre International

2. QUESTIONS DIVERSES

2.1 Groupement de commande relatif à l’achat d’électricité pour les sites C5 (ex : tarifs bleus) – Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
2.2 Groupement de commande relatif à l’achat d’électricité (puissance > 36 Kva) – Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
2.3 Groupement de commande relatif à l’achat de gaz naturel – Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
2.4 Délibérations relatives aux comptes-rendus d’activité ENEDIS et ENGIE et rapports de l’agent de contrôle et compte-rendu d’activité du SIDEGAV – exercice 2017