ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 4 JUILLET A 9H30

1.        APPROBATION DU P.V DE LA PRECEDENTE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

2.        RATIFICATION DES DECISIONS DU MAIRE

2.1         Contrat de maintenance annuelle du système de vidéo-protection pour le Centre Technique Municipal de Quiévrechain

2.2         Ouverture de crédits en attente vote du budget 2020

2.3         Avenant n°1 du marché « service de télécommunications pour la ville de Quiévrechain

2.4         Travaux de réaménagement du quartier Mozart de Quièvrechain – désignation d’un « coordonnateur SPS »

2.5         Assistance à Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un marché de réaménagement des sanitaires de l’école Jean-Marie BRISON

3. FINANCES COMMUNALES

3.1         Compte de Gestion et Compte Administratif 2019 du Lotissement « Les Vanneaux »

3.2         Affectation définitive du résultat de l’exercice 2019 du Lotissement « Les Vanneaux »

3.3         Compte de Gestion et Compte Administratif 2019 du Lotissement « Les Verreries »

3.4         Affectation définitive du résultat de l’exercice 2019 pour le lotissement « Les Verreries »

3.5         Compte de Gestion et Compte Administratif 2019 de la Commune de Quiévrechain

3.6         Affectation définitive du résultat de l’exercice 2019 pour la Commune de Quiévrechain

3.7         Présentation et vote du Budget Principal 2020 de la Commune de Quiévrechain

3.8         Présentation et vote du Budget Annexe 2020 du Lotissement des Vanneaux

3.9         Présentation et vote du Budget Annexe 2020 du Lotissement « Les Verreries »

3.10         Autorisation de Programme Mise en œuvre du Réseau de Vidéo surveillance

3.11         Autorisation de Programme Rénovation des rues du quartier en QPV (rues Gilles Neumans, des Champs, Mozart, Abreuvoir, des Huit Muids)

3.12         Autorisation de Programme Changement de menuiseries des écoles Jean-Marie Brison et Pasteur

3.13         Subventions aux associations et conventions

3.14         Demande de subvention à la Région : projet 1000 000 arbres plantés sur la région

3.15         Demande de subvention à la CAVM pour les études rue Jean Jaurès

3.16         Remboursement des familles suite à réservation pour les classes de découverte

3.17         Demande de Subvention au titre des amendes de police pouyr l’implantation de ralentisseurs

4. RESSOURCES HUMAINES

4.1         Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence Sanitaire

4.2         Modifications et rassemblement en une seule délibération du régime indemnitaire des agents de la Ville de Quiévrechain

4.3         Recours aux contrats d’apprentissage

4.4         Contrat d’adhésion au service de prévention Pôle Santé au Travail

4.5         Création d’un poste de collaborateur de Cabinet

5. QUESTIONS DIVERSES

5.1         Cession partielle de la parcelle AA93 ZAE Blanc Misseron à la société SCI SELMA

5.2         Abattement sur 2020 et Exonération sur 2021 de la Taxe Locale de Publicités Extérieures

5.3         Programmation Politique de la Ville, DRE, PIC, FTU,.

5.4         Désignation des représentants aoprès du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Scarpe Escaut

CLÔTURE DE LA SEANCE

Tirage au sort des jurés appelés à figurer sur la liste du jury criminel pour l’année 2021