ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE à 19 H

1.         APPROBATION DU P.V. DE LA PRÉCÉDENTE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

2.         RATIFICATION DES DECISIONS DU MAIRE

2.1       Contrat d’abonnement annuel au site internet Web enchères pour la vente de matériel

2.2       Contrat d’assistance téléphonique pro logiciel TANGARA : gestion du temps

2.3       Contrat pro logiciel TANGARA : gestion du temps

2.4       Contrat de prestation avec l’Association Sauvegarde Française des Véhicules pour l’organisation de la retraite aux flambeaux du 14 juillet 2019

2.5       Convention de cession des droits d’exploitation d’un spectacle « Animation artistique : spectacle de marionnettes dans la remorque et dans le géant P’tit Jacques » de la SARL Idées Plus Conseils, pour « Nos Quartiers d’Eté » du 20 juillet 2019

2.6       Convention de prestation artistique avec La Petite Griffe – Atelier sur l’éco-citoyenneté et atelier de fabrication de tentes nomades – Nos Quartiers d’Eté 2019

2.7       Contrat d’engagement avec l’orchestre Christian KUBIAK pour la représentation d’un concert le samedi 11 janvier 2020

2.8       Recours référé devant le Conseil d’Etat contre l’arrêt N° 18DA00226 de la Cour administrative d’appel de Douai du 12 juillet 2019

2.9       Avenant n° 1 du marché « Aménagement d’un city stade – Quartier des Vanneaux sur la commune de Quiévrechain »

2.10     Contrat de cession de droit d’exploitation du spectacle « La Dernière source + La Zéboulon + La Radio Mobile + Le Piano-Triporteur » de la société Sur Mesures pour Nos Quartiers d’Eté du 21 juillet 2019

2.11     Décision Avenant n° 1 du marché « Enfouissement des réseaux – Îlot Equipart et cour Bourgogne sur la commune de Quiévrechain »

3.         FINANCES COMMUNALES

3.1       Décision Modificative Ville N° 2

3.2       Subventions aux associations

3.3       Location de chalets pour le marché de Noël 2019

3.4       Tarification de la patinoire ou de la piste de luges

3.5       Tarification au stand maquillage

3.6       Tarification du repas de la Saint-Sylvestre 2019

3.7       Tarification des entrées pour le concert Métal

3.8       Tarification du concert GOSPEL

3.9       Tarification pour la représentation de l’orchestre Christian KUBIAK

3.10     Indemnités de conseil au receveur municipal

3.11     Avenant n° 1 au marché d’exploitation des installations de chauffage

4.         RESSOURCES HUMAINES

4.1       Modification du tableau des effectifs permanents – Création d’un poste de chef de service de la Police municipale

5.         QUESTIONS DIVERSES

5.1       Elections municipales de mars 2020 : Organisation des opérations de mise sous pli

5.2       Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) de NORDSEM pour 2018 relatif à la concession d’aménagement multi-sites sur le territoire de Quiévrechain

5.3       Modification du règlement intérieur de fonctionnement pour les activités périscolaires et extra scolaires

5.4       Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN

5.5       Mise en place d’une exonération totale de la taxe locale de publicité extérieure (TLPE) pour les enseignes de moins de 12 m2 et les pré-enseignes inférieures à 1,50 m2

5.6       Labellisation du Plan Mercredi et conventionnement du PEDT et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

5.7       Convention de partenariat avec l’association « Unis Cité » portant sur une mission d’intermédiation se traduisant par la mise à disposition de deux services civiques

5.8       Convention avec le SDIS relative à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail

5.9       Retrait de la délibération de cession partielle de la parcelle AA-93 ZAE de Blanc-Misseron à la société SIMPILE

5.10     Convention de prestation de service mutualisé d’un Délégué à la Protection des Données entre Valenciennes Métropole et la commune de Quiévrechain