COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017

L’an deux mille dix-sept, le 30 juin, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Quiévrechain, légalement convoqué le 24 juin 2017, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur Pierre GRINER, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 29

PRÉSENTS : MM. GRINER – NAMOR – DONNET – Mmes GILLE – COQUELET – M. SILVESTRI – Mme LHOIR – MM. PETSCH – DRAMEZ – Mme CHAMPION – M. LECOCQ – Mme KACZMAREK – MM. LARCIN – DUCROT – Mme GUISGAND – MM. GAILLET – KOLEBACKI.

EXCUSÉS REPRÉSENTÉS :
Madame DENIS Jessica est représentée par monsieur DRAMEZ Michel.
Monsieur GIALCZYNSKI Damien est représenté par madame LHOIR Marie-Isabelle.
Madame DELEEUW Christelle est représentée par madame COQUELET Camille.
Madame KLUZ Alexandra est représentée par monsieur NAMOR Bruno.
Monsieur DECAMPS Didier est représenté par monsieur DUCROT Régis.
Madame MAZIER Cathy est représentée par monsieur LARCIN Patrice.
Monsieur PLACE Marc est représenté par madame GUISGAND Fernande.
Madame DUBOIS Jacqueline est représentée par monsieur GRINER Pierre.

ABSENTS : Mmes ANSART – LORGNET – LEGRAND – DUBOCAGE

Secrétaire de séance : Monsieur DUCROT Régis.

1. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
Le P.V. du Conseil municipal du 26 mai 2017 a été approuvé à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 8 représentées).

2. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE – aucun vote, pour information
2.1 Souscription d’une ligne de trésorerie utilisable par tirages
2.2 Décision attributive du marché pour l’organisation du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2017
2.3 Décisions attributives pour le groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures de bureau
a) Décision attributive du lot 1 – Papiers
b) Décision attributive du lot 2 – Enveloppes
c) Décision attributive du lot 3 – Petites fournitures

3. FINANCES COMMUNALES
3.1 Décision Modificative Budgétaire 2017 – 01 « Ville » à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 8 représentées).
3.2 Indemnité de Conseil au Receveur municipal à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 8 représentées).
3.3 Rétrocession de concession de case columbarium à titre onéreux à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 8 représentées).
3.4 Taxe d’aménagement – exonération des abris de jardin soumis à déclaration préalable : question ajournée
3.5 Tarification du spectacle « Epinards et porte-jarretelles 2 » du 30 septembre 2017 à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 8 représentées).
3.6 Subvention au titre de la réserve parlementaire à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 8 représentées).

4. QUESTIONS DIVERSES
4.1 Notification du marché public pour le contrat de chauffage faisant l’objet d’une procédure formalisée à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 8 représentées).

COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017

4.2 Désignation des délégués aux sénatoriales
___ le Conseil municipal a approuvé à l’unanimité ___ le Conseil municipal a approuvé à la majorité

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 JUILLET 2017 À 19 H 00

L’ORDRE DU JOUR PORTERA SUR LES POINTS SUIVANTS :

1. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL

2. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE
2.1 Décision attributive du marché de rénovation de l’éclairage intérieur de la salle de sports de la Corderie

3. FINANCES COMMUNALES
3.1 Subventions aux associations
3.2 Convention de partenariat avec l’association « L’Harmonie »
3.3 Programmation Politique de la Ville, Nos Quartiers d’Été, FPH et FTU 2017
3.4 Transfert de garantie d’emprunt V2H à la SIGH (SA HLM du Hainaut)
3.5 Maintien de garantie de transfert de prêt avec Dexia Crédit Local – Val’Hainaut Habitat (SIGH)
3.6 Majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties visées au B du II de l’article 1396 du CGI portant sur des parcelles de la ZAE de Blanc-Misseron
3.7 Retrait de la subvention attribuée lors du Conseil municipal du 26 mai 2017 au Quiévrechain Basket Ball Club Association

4. PROPRIÉTÉS COMMUNALES
4.1 Bail locatif pour l’appartement du 1er étage de l’immeuble sis 1 rue Jean Mermoz

5. QUESTIONS DIVERSES
5.1 Rythmes scolaires : retour aux huit demi-journées par semaine
5.2 Précisions sur les modalités d’organisation de la Restauration scolaire
5.3 Création d’une commission consultative des services publics locaux