RÉUNION  DU  CONSEIL  MUNICIPAL LE  JEUDI 5 JUILLET 2018 À 19H

L’ORDRE  DU  JOUR  PORTERA  SUR  LES  POINTS  SUIVANTS

COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2018

L’an deux mille dix-huit, le 11 avril, à dix-huit heures trente, le Conseil municipal de la Commune de Quiévrechain, légalement convoqué le 5 avril 2018, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur Pierre GRINER, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 29

PRÉSENTS : MM. GRINER – NAMOR – Mme DENIS – M. DONNET – Mmes GILLE – COQUELET – M. SILVESTRI – Mme LHOIR – MM. PETSCH – DRAMEZ – Mmes ANSART – CHAMPION – M. LECOCQ – Mme KACZMAREK – MM. LARCIN – DUCROT –
Mmes KLUZ – LEGRAND – DUBOCAGE – GUISGAND – MM. GAILLET – KOLEBACKI.

EXCUSÉS REPRÉSENTÉS :

Monsieur Damien GIALCZYNSKI est représenté par monsieur Pierre GRINER.

Madame Christelle DELEEUW est représentée par monsieur Michel DRAMEZ.

Madame Cathy MAZIER est représentée par madame Nicole CHAMPION.

Monsieur Marc PLACE est représenté par madame Fernande GUISGAND.

ABSENTS : Mme LORGNET – M. DECAMPS – Mme DUBOIS.

Secrétaire de séance : Monsieur Régis DUCROT.

1.OPÉRATIONS PATRIMONIALES
1.1 Autorisation de lancement d’une consultation pour une concession publique d’aménagement multi-sites (îlots Sofanor, Félicien Ledoux, mairie, cour Bourgogne et Equipart) et création d’une commission municipale ad hoc – par 22 voix Pour (dont 3 représentées), 4 voix Contre (dont 1 représentée) : Mme GUISGAND, MM. GAILLET, KOLEBACKI, PLACE étant représenté par Mme GUISGAND

2.FINANCES COMMUNALES
2.1       Autorisation de Programme vidéo-surveillance – par 22 voix Pour (dont 3 représentées), 4 voix Contre (dont
1 représentée) : Mme GUISGAND, MM. GAILLET, KOLEBACKI, PLACE étant représenté par Mme GUISGAND

2.2       Autorisation de Programme Rénovation des rues du quartier en QPV (rues Gilles Neumans, des Champs, Mozart, Abreuvoir, des Huit Muids) – à l’unanimité, par 26 voix Pour (dont 4 représentées)

2.3       Vote du taux des taxes locales – à l’unanimité, par 26 voix Pour (dont 4 représentées)

2.4                   Présentation et vote du Budget Principal 2018 de la Commune de Quiévrechain – par 22 voix Pour (dont
3 représentées), 4 voix Contre (dont 1 représentée) : Mme GUISGAND, MM. GAILLET, KOLEBACKI, PLACE étant représenté par Mme GUISGAND

2.5       Présentation et vote du Budget Annexe 2018 du Lotissement des Vanneaux – à l’unanimité, par 26 voix Pour (dont 4 représentées)

2.6        Présentation et vote du Budget Annexe 2018 du Lotissement « Les Verreries » – par 22 voix Pour (dont
3 représentées), 4 voix Contre (dont 1 représentée) : Mme GUISGAND, MM. GAILLET, KOLEBACKI, PLACE étant représenté par Mme GUISGAND

2.7       Subvention 2018 au Lotissement « Les Verreries » – à l’unanimité, par 26 voix Pour (dont 4 représentées)

2.8       Subvention 2018 au Lotissement des Vanneaux – à l’unanimité, par 26 voix Pour (dont 4 représentées)

2.9       Retrait de la délibération n°20-08-2015 / 08 relative à la cession de la parcelle A-22 des Vanneaux – à l’unanimité, par 26 voix Pour (dont 4 représentées)

2.10      Cession de la parcelle A-22 lotissement des Vanneaux à monsieur et madame CARON – à l’unanimité, par 26 voix Pour (dont 4 représentées)

2.11      Cession de la parcelle AH n°493 à monsieur PAWLAK et madame PIGLA – à l’unanimité, par 26 voix Pour (dont 4 représentées)

3.QUESTIONS DIVERSES
3.1       Convention de Groupement d’Autorités Concédantes dans le cadre de la future DSP – à l’unanimité, par 26 voix Pour (dont 4 représentées)

3.2       Convention 2018 CAF logements vacants – à l’unanimité, par 26 voix Pour (dont 4 représentées)

3.3       Convention d’occupation du complexe de la Corderie par le Collège – à l’unanimité, par 26 voix Pour (dont
4 représentées)

3.4       Demande de désaffiliation de la CU Dunkerque au CDG 59 – à l’unanimité, par 26 voix Pour (dont 4 représentées)