COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2020

L’an deux mille vingt, le 23 janvier, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Quiévrechain, légalement convoqué le 17 janvier 2020, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur Pierre GRINER, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 29

PRÉSENTS : MM. GRINER –  NAMOR – Mme DENIS – MM. DONNET – GIALCZYNSKI – Mme COQUELET –  M. SILVESTRI – MM. PETSCH – DRAMEZ – Mmes ANSART – CHAMPION – M. LECOCQ – Mme KACZMAREK – MM. LARCIN –  DUCROT –  KOLEBACKI.

EXCUSÉS REPRÉSENTÉS :

Madame Gwendoline GILLE est représentée par Monsieur Damien GIALCZYNSKI.
Madame Marie-Isabelle LHOIR est représentée par Monsieur Pierre GRINER.
Madame Christelle DELEEUW est représentée par Monsieur Jean-Pierre PETSCH.
Madame Alexandra KLUZ est représentée par Madame Corinne KACZMAREK.
Madame Delphine LEGRAND est représentée par Madame Lysiane ANSART.
Monsieur Didier DECAMPS est représenté par Monsieur Michel DRAMEZ.
Madame Cathy MAZIER est représentée par Madame Camille COQUELET.
Madame Alison DUBOCAGE est représentée par Monsieur Jean LECOCQ.
Madame Jacqueline DUBOIS est représentée par Madame Jessica DENIS.

ABSENTS : Mme LORGNET – M. PLACE – Mme GUISGAUD – M. GAILLET.

Secrétaire de séance : Monsieur Régis DUCROT.

1. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL

Le P.V. du Conseil municipal du 12 décembre 2019 a été approuvé

2. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE – aucun vote, pour information

2.1 Assurance patinoire synthétique – Marché de Noël 2019
2.2 Convention de formation professionnelle avec la CEMEA – Formation BAFA Session d’Approfondissement
2.3 Convention avec la SEAM – Chorale « Melomania » de Quiévrechain
2.4 Contrat avec la Compagnie Unicorn Legends pour la représentation d’un spectacle équestre le dimanche 12 avril 2020 – Fête médiévale et fantastique
2.5 Location de 2 fontaines à eau pour la restauration scolaire – Société ATS CULLIGAN GRAND NORD
2.6 Contrat avec la société ATHEME PRODUCTIONS pour la représentation du spectacle « Ottilia et l’Astrologie Celtique » les 11 et 12 avril 2020 – Fête médiévale et fantastique
2.7 Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un marché de services de télécommunications
2.8 Déclaration unique et simplifiée des cotisations sociales et contrat de travail GUSO (Guichet Unique du Spectacle Occasionnel) – Prestation de l’orchestre KUBIAK du samedi 11 janvier 2020

3. FINANCES COMMUNALES

3.1 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2020 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2019 – par 24 voix Pour (dont 9 représentées) et 1 Abstention : M. KOLEBACKI
3.2 Subventions aux associations à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 9 représentées)
3.3 Participation au Carnaval de Merzenich édition 2020 – par 24 voix Pour (dont 9 représentées) et 1 Abstention : M. KOLEBACKI
3.4  Convention au titre du produit des amendes pour l’implantation de 2 feux intelligents – à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 9 représentées)
3.5 Demande de subvention FIPD pour l’acquisition d’un gilet pare-balles et de 3 caméras piétons – à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 9 représentées)

4. RESSOURCES HUMAINES

4.1 Modification du régime indemnitaire hors RIFSEEP – à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 9 représentées)
4.2  Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité pour l’année 2020 – à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 9 représentées)

5. QUESTIONS DIVERSES

5.1 Organisation d’une session BAFA – à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 9 représentées)
5.2  Organisation de la classe de découverte et patrimoine 2020 – à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 9 représentées)