COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2018

L’an deux mille dix-huit, le 28 septembre, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Quiévrechain, légalement convoqué le 21 septembre 2018, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur Pierre GRINER, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 29

PRÉSENTS : M. GRINER – M NAMOR — Mme DENIS – M. DONNET – Mme COQUELET – M. SILVESTRI – Mme LHOIR – MM. PETSCH – DRAMEZ – Mmes ANSART – CHAMPION – M. LECOCQ – Mme KACZMAREK – MM. LARCIN – DUCROT – Mmes LEGRAND – GUISGAND – MM. GAILLET – KOLEBACKI.

EXCUSÉS REPRÉSENTÉS :

Madame Gwendoline GILLE est représentée par Monsieur Bruno NAMOR.
Monsieur Damien GIALCZYNSKI est représenté par Madame Delphine LEGRAND.
Madame  Christine LORGNET est représentée par Madame Nicole CHAMPION
Madame Christelle DELEEUW est représentée par Monsieur Régis DUCROT.
Madame Alexandra KLUZ est représentée par Madame Corinne KACZMAREK.
Monsieur Didier DECAMPS est représenté par Madame Lysiane ANSART.
Madame Cathy MAZIER est représentée par Monsieur Jean Pierre PETSCH.
Madame Alison DUBOCAGE est représentée par Monsieur Michel DRAMEZ.
Monsieur Marc PLACE est représenté par Madame Fernande GUISGAND.
Madame Jacqueline DUBOIS est représentée par Monsieur Pierre GRINER.

Secrétaire de séance : M. DUCROT. 

Madame Camille COQUELET étant arrivée à 20 heures 10, est représentée par Madame Jessica DENIS pour le point 1. (Approbation du P.V. du précédent Conseil Municipal) ainsi que pour le point 3.1 (Décision modificative Ville N° 2).

  1. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL

Le P.V. du Conseil municipal du 28 septembre 2018 a été approuvé à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 11 représentées)

  1. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE – aucun vote, pour information

2.1 Contrat avec l’association Just Addict pour l’animation musicale DJ – fête de la musique du 23 juin 2018

2.2 Avenant fixant la rémunération définitive du cabinet BINON, maître d’œuvre pour le réaménagement de l’espace sportif Cheval

2.3 Convention d’audit et d’assistance pour la passation des marchés d’assurance avec la SARL B.A.C.S. (Bustin Audit Conseil Suivi)

2.4       Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Le Trombinophone » de l’association Metalu à Chahuter pour « Nos Quartiers d’Eté » du 22 juillet 2018

2.5       Contrat avec Le Petit Train Touristique pour le samedi 15 septembre 2018 – journées européennes du patrimoine

2.6 Décision attributive du lot N° 1 « aménagement de la cour » du marché « travaux de rénovation de l’école Pasteur sur la commune de Quiévrechain »

2.7 Décision attributive du lot N° 2 « toiture » du marché « travaux de rénovation de l’école Pasteur sur la commune de Quiévrechain »

2.8 Contrat pour la conception, fourniture et tir d’un spectacle pyrotechnique

2.9  Contrat avec l’association PICARESK pour 2 représentations du spectacle « Lafleur en tournée » et des animations par des musiciens et jeux traditionnels et « Tirlotries » lors de « Nos Quartiers d’Eté » du 22 juillet 2018

2.10 Contrat avec l’association PICARESK pour 2 représentations du spectacle « Lafleur en tournée » et des animations par des musiciens et jeux traditionnels et « Tirlotries » lors de « Nos Quartiers d’Eté » du 21 juillet 2018

2.11 Convention de partenariat transfrontalier – Quiévrechain/Quiévrain – « les 4 heures Franco-Belges de Cuistax/Rosalie »  le 15 août 2018

2.12 Contrat de prestation avec l’association Sauvegarde Française des Véhicules pour l’organisation de la retraite aux flambeaux du 14 juillet 2018

2.13 Décision attributive du marché « modernisation et extension du dispositif de vidéoprotection urbaine »

2.14 Location de 3 fontaines à eau à la société CULLIGAN PAYS DU HAINAUT

  1. FINANCES COMMUNALES

3.1 Décision modificative Ville n° 2 – par 25 voix Pour (dont 10 représentées), 4 abstentions (dont 1 représentée) : Mme GUISGAND, MM GAILLET, KOLEBACKI, PLACE étant représenté par Mme GUISGAND

3.2 Subventions aux associations – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

3.3 Subvention trottoir du Conseil Départemental du Nord pour les projets de réalisation de trottoirs le long des routes départementales – Rue du Quesnoy – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

3.4 Location de chalets pour le marché de Noël 2018 – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

3.5 Tarification de location de chalets aux autres communes – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

3.6 Tarification de la patinoire – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentés)

3.7 Tarification du repas de la Saint-Sylvestre 2018 – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

3.8 Avenant au bail rural sur la parcelle AK n° 132 d’une superficie de 4 848 m2 au profit de Monsieur Gérard COCHET – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

3.9 Acquisition de parcelles cadastrées section AI-538 sise 16p rue Gilles Neumans et AO-156 sise avenue Jean Jaurès – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

3.10 Réaménagement de la dette SIGH – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

3.11 Bail locatif du logement de la conciergerie de l’Hôtel de Ville – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

3.12 Tarification des entrées pour le spectacle « Le bal des coquelicots » – Célébration du centenaire de la guerre 14-18 – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées) 

  1. RESSOURCES HUMAINES

4.1 Modification du tableau des effectifs permanents – Création de postes – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

  1. QUESTIONS DIVERSES

5.1 Attribution de l’accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison froide à la restauration scolaire, de goûters et pique-nique pour les Accueils Collectifs de Mineurs – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

5.2 Convention portant sur l’implantation d’une station de recharge pour véhicules électriques et hybrides (Rue Jean Mermoz) – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

5.3 Convention d’entretien du domaine public départemental en agglomération relative à la signalisation horizontale – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

5.4 Convention avec les intervenants participant aux mercredis récréatifs 2018 période 4 Judo Club  – par 25 voix Pour (dont 9 représentées), 4 abstentions (dont 1 représentée) : Mme GUISGAND, MM GAILLET, KOLEBACKI, PLACE étant représenté par Mme GUISGAND

5.5 Avenant à la convention de partenariat avec l’association Ligue de l’Enseignement du Nord portant sur la mise à disposition d’un contrat civique – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)

5.6 Nouvelles adhésions au Siden-Sian – à l’unanimité, par 29 voix Pour (dont 10 représentées)