COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2017

L’an deux mille dix-sept, le 23 novembre, à dix-huit heures trente, le Conseil municipal de la Commune de Quiévrechain, légalement convoqué le 17 novembre 2017, s’est assemblé dans la Salle des fêtes, sous la présidence de monsieur Pierre GRINER, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 29

PRÉSENTS MM. GRINER – NAMOR – Mme DENIS – M. DONNET – Mme GILLE – MM. GIALCZYNSKI – SILVESTRI – Mme LHOIR – MM. PETSCH – DRAMEZ – Mmes ANSART – CHAMPION – M. LECOCQ – Mme KACZMAREK – MM. LARCIN – DUCROT – Mmes KLUZ – LEGRAND – M. DECAMPS – Mmes DUBOCAGE – GUISGAND – M. KOLEBACKI.

EXCUSÉS REPRÉSENTÉS :
Madame Camille COQUELET est représentée par madame Jessica DENIS.
Monsieur Marc PLACE est représenté par monsieur Patrick KOLEBACKI.
Monsieur Joël GAILLET est représenté par madame Fernande GUISGAND.
ABSENTES : Mmes LORGNET – DELEEUW – MAZIER – DUBOIS.
Secrétaire de séance : M. Régis DUCROT.

1. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
Le P.V. du Conseil municipal du 15 septembre 2017 a été approuvé à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 8 représentées).

2. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE – aucun vote, pour information
2.1 Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement des combles de la mairie
2.2 Affiliation à la ligue de l’enseignement, fédération du Nord
2.3 Contrat d’engagement avec « Le Showband JNC et ses peluches de Valenciennes » pour une parade de Noël, le 10 décembre 2017
2.4 Contrat de prestation de location-service avec ANETT pour la location et l’entretien des vêtements de travail
2.5 Contrat de prestation d’étude de faisabilité pour l’installation de la fibre optique pour le raccordement des bâtiments communaux
2.6 Contrat de prestations de service avec la Société d’Avocats Ernst & Young pour le contentieux relatif à la requête de monsieur DEKOKER Jean-Marie
2.7 Contrat d’architecte pour travaux sur existants – Salle des sports François Denis
2.8 Convention avec la fédération des secouristes français Croix Blanche pour la Quiévrainoise
2.9 Décision attributive du marché de fourniture des colis des Anciens
2.10 Convention avec la SEAM – Chorale « Mélomania » de Quiévrechain
2.11 Convention avec la SEAM – Ecole de musique de Quiévrechain

3. FINANCES COMMUNALES

3.1 Décision Modificative Budgétaire 2017-02 « Ville » par 21 voix Pour (dont 1 représentée) et 4 Abstentions dont 2 représentées (Mme GUISGAND, MM. KOLEBACKI, PLACE, GAILLET).
3.2 Décision Modificative Budgétaire 2017-01 « Lotissement des Vanneaux » à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 3 représentées).
3.3 Indemnité de Conseil au Receveur municipal à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 3 représentées).
3.4 Subventions aux associations à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 3 représentées).
3.5 Convention de mise à disposition du Complexe de la Corderie avec le Conseil Départemental pour le Collège Jehan Froissart (année scolaire 2016-2017) à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 3 représentées).
Pour l’examen du point 3.6, monsieur DONNET, Conseiller communautaire et Commissaire titulaire de la CLECT, s’est retiré et n’a donc pas participé au vote.
3.6 Attribution de compensation provisoire 2017 – Approbation du rapport de la CLECT à l’unanimité, par 24 voix Pour (dont 3 représentées).
3.7 Tarification du repas de la Saint-Sylvestre 2017 par 21 voix Pour (dont 1 représentée) et 4 Abstentions dont 2 représentées (Mme GUISGAND, MM. KOLEBACKI, PLACE, GAILLET).
3.8 Location de chalets pour la Fête Médiévale et Fantastique du 14 au 15 avril 2017 à l’unanimité, par 25 voix Pour (dont 3 représentées).

Ordre du jour – 20 décembre 2017 à 19h

 

1. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL

2. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE – aucun vote, pour information
2.1 Convention de prestation artistique avec « La Petite Griffe » – Prestations de maquillages – Forum du Handicap
2.2 Contrats avec Roby Spectacles pour différentes prestations pour animer la parade de Noël du 10 décembre 2017
2.3 Contrat avec l’association RDVB pour des prestations en vue d’animer la parade de Noël du 10 décembre 2017
2.4 Conclusion d’un emprunt de 280 000 € auprès de la Caisse d’Epargne-Hauts de France afin de financer en partie le programme d’investissement 2017

3. FINANCES COMMUNALES
3.1 Décision Modificative Budgétaire n°3 – Ville
3.2 Travaux en régie
3.3 Convention avec le Studio 920
3.4 Subventions aux associations
3.5 Subvention 2017 au Centre Communal d’Action Sociale
3.6 Attribution d’une subvention à l’association : ACSRV (Association des Centres Sociaux de la Région de Valenciennes)
3.7 Avenant au CEJ pour la création du RAM de la structure «L’ILÔ MARMOTS »

4.OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES ET PATRIMONIALES
4.1 Conclusion d’un nouveau bail rural relatif aux parcelles AL nos 57, 58, 60 d’une superficie de 6 471 m² au profit de monsieur André CHEVAL

5.RESSOURCES HUMAINES
5.1 Organigramme général de la Ville
5.2 Modification du tableau des effectifs permanents – Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe au sein de la bibliothèque et création de deux postes d’adjoint administratif principal de 2ème classe au sein des Services administratifs et d’un poste de gardien-brigadier de police municipale
5.3 RIFSEEP : Délibération modificative
5.4 Modification du coefficient de l’Indemnité d’Administration et de Technicité (I.A.T)

6.QUESTIONS DIVERSES
6.1 Demande de dérogation au repos dominical formulée par les enseignes MATCH, CARREFOUR MARKET et ACTION pour l’année 2018
6.2 Participation au carnaval de Merzenich le 12 février 2018
6.3 Convention avec la CAVM pour le transfert des Zones d’Activités Économiques
6.4 Adhésions de plusieurs communes au SIDEN-SIAN – Transfert de compétences
6.5 Délibérations relatives au compte-rendu d’activité GRDF et rapports de l’agent de contrôle et compte-rendu d’activité du SIDEGAV – exercice 2016
6.6 Création d’un Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
6.7 Prise en charge des frais funéraires de monsieur Fabrice DESCAMPS au titre de l’indigence